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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENECAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL SENECAL, SARL

Numéro de dépôt :
4021489
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
Marque figurative de SENECAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENECAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENECAL domicilié(e) VILLAGE DE CANFFAIS - 14240 - CAHAGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 721 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SENECAL domicilié(e) VILLAGE DE CANFLAIS - 14240 - CAHAGNES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021489.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2023.

SENECAL a également déposé les autres marques suivantes : Volailles de " T'cheu " nous , POULET DE MA REGION sélectionné par le MONT-DREINVILLE , SENECAL , SENECAL


SARL SENECAL, SARL - VILLAGE DE CANFFAIS - 14240 - CAHAGNES - France - SIREN 424721280


SARL SENECAL - VILLAGE DE CANFLAIS - 14240 - CAHAGNES - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.